| L’URIOPSS 
      Auvergne-Rhône-Alpes (Union Régionale Interfédérale 
      des Organismes privés non lucratifs Sanitaires et Sociaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes), 
      Association Loi 1901 - dont le siège social se trouve : 259, rue 
      de Créqui - 69422 Lyon cedex 03 - est propriétaire et assure 
      la diffusion du site www.uriopss-ra.asso.fr 
 Directeur de Publication : Bernard Ailleret
 Directeur de la rédaction : Laure Chareyre
 Gestion des contenus : Violaine Delay
 Administration technique : Violaine Delay
 Conception du site : Novedia Solutions 
        / 94-96 rue de Paris / 92100 Boulogne-Billancourt Hébergeur du site : Alfa informatique 
        / 21, rue Jules Verne - Z.I. Le Brézet / 63028 Clermont-Ferrand 
        Cedex 2  Pour tout contact ou question concernant ce site : webmaster@uriopss-ara.fr 
         I – PRESENTATION DU SITE
 Ce site a pour vocation de présenter le réseau 
      Uniopss-Uriopss et son expertise sur les différents thèmes 
      de la solidarité.
 
 II – UTILISATION DU SITE
 Qualité des informationsL’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes apporte le plus grand soin et met en 
        œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
 L’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes ne peut toutefois pas garantir 
        de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité 
        de l’ensemble de ces informations.
 Ainsi, l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes, soumise à une obligation 
        de moyen, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice 
        direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée 
        qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
 En tout état de cause, les œuvres et informations présentées 
        sur le présent site sont mises à disposition des utilisateurs 
        sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Les propos, idées, 
        thèses et opinions qu’elles contiennent n’engagent 
        que leurs auteurs et ne font que refléter un point de vue qui leur 
        est propre.
 Accès au SiteL’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes ne pourra être tenue 
        pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de 
        l’accès à son site Internet et à ceux de ses 
        partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y 
        accéder.
 L’usage de ce site est effectué par l’utilisateur sous 
        les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini 
        par le Code de la Propriété intellectuelle français.
 Lien vers d’autres sites InternetLe site Internet www.uriopss-ra.asso.fr 
        donne accès à des sites Internet extérieurs de 
        partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration 
        de contenus de partenaires dans le site Internet www.uriopss-ra.asso.fr.
 Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs 
        ait fait l’objet du plus grand soin et de la plus grande vigilance, 
        l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition 
        de ces sites Internet extérieurs. Elle ne peut donc supporter une 
        quelconque responsabilité quant au contenu, publicités ou 
        tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs 
        ou disponibles sur ou à partir de ces site Internet extérieurs.
 L’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        ne pourra pas plus être tenue pour responsable des agissements ou 
        des éventuelles omissions de ses partenaires.
 Distribution d’un courrielL’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou 
        de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son adresse électronique 
        erronée.
 III – PROPRIETE INTELLECTUELLE Le 
        présent site constitue 
        une œuvre collective au sens de l'article L. 113-2 alinéa 
        3 du code de la propriété intellectuelle dont l'Uniopss 
        est l'unique propriétaire. En 
        cas d'utilisation par les internautes des contributions du site sans autorisation 
        des auteurs et en l'absence de cession en bonne et due forme, ces 
        derniers pourraient être considérés comme contrefacteurs 
        des œuvres ainsi utilisées.
 L’utilisation de tout document provenant du site de l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        n’est autorisée qu’à titre d’information 
        pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être 
        effectuée à d’autres fins, et notamment commerciales, 
        est expressément interdite.
 Sauf 
        mention contraire, les droits de propriété intellectuelle 
        sur les documents, graphismes, fonds d’écran, images, logos 
        et éléments signalétiques contenus dans le site et 
        chacun des documents figurant sur le site sont la propriété 
        exclusive de l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes, 
        qui en est l’Auteur ou en a acquis régulièrement les 
        droits. Toutes 
        les marques citées dans ce site appartiennent soit à l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        soit à ses partenaires, et aucune photographie ne peut être 
        considérée comme ayant une valeur contractuelle. La 
        reproduction, la modification, ou la représentation de tout élément 
        du site, quel qu’en soit le cadre, sont uniquement autorisées 
        dans le cadre d’un usage privé et non collectif.  Les 
        courtes citations, conformément au code de la Propriété 
        Intellectuelle, sont autorisées aux fins d’illustrer ou d’être 
        intégrées au sein d’une œuvre nouvelle. Tout 
        manquement aux règles précitées relatives à 
        la propriété intellectuelle est passible de sanctions pénales, 
        et l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        ne pourra, d’une manière générale, être 
        tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant 
        de l’utilisation irrégulière ou illégale des 
        informations, œuvre et contenus délivrés sur son site 
        Internet. IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES 
        PERSONNELLES
 Collecte de données personnelles 
        de l’UtilisateurL’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes peut être amenée 
        à demander à l’utilisateur du site certaines informations 
        le concernant afin d’être en mesure de l’identifier, 
        de lui proposer des services personnalisés ou encore d’améliorer 
        la qualité du Site.
 L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès 
        et de modification, de rectification et de suppression des données 
        le concernant conformément à l’article 34 de la Loi 
        informatique et libertés du 16 janvier 1978. Pour exercer 
        ce droit, il convient de s’adresser à URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes, 
        service Information-communication - 259, rue de Créqui - 69422 
        LYON cedex 03.
 
 Conformément à la délibération CNIL n°2006-130 
        du 9 mai 2006, l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        en sa qualité d’association régie par la loi du 1er 
        juillet 1901 est dispensée de déclaration du présent 
        site à la CNIL. Toutefois, toutes données nominatives non 
        visées par la dispense ont fait ou feront l’objet d’une 
        déclaration particulière auprès de la CNIL.
 Utilisation et transmission des données 
        personnellesLes données, qui pourraient être recueillies, ne seront utilisées 
        ou transmises qu’à l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        dans un but interne et dans le cadre de l’exploitation du site www.uriopss-ra.asso.fr.
 Elles pourront également faire l’objet d’une transmission 
        aux membres du réseau UNIOPSS-URIOPSS ainsi qu’à leurs 
        adhérents, dans les mêmes conditions et sous respect des 
        mêmes règles que celles prévues au présent 
        acte.
 Elles ne feront l’objet d’aucune autre communication extérieure 
        éventuelle que celles précitées et que celles prévues 
        pour satisfaire à des demandes légales ou réglementaires, 
        ou à la demande d’une administration ou d’une autorité 
        judiciaire.
 Utilisation des cookiesL’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        peut être amenée à utiliser le système des 
        « cookies ». Le cookie ne permet pas à l’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        d’identifier l’utilisateur mais de mieux collecter des informations 
        lors de son passage sur le site.
 L’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        peut alors communiquer à l’utilisateur des informations adaptées 
        à ses besoins.
 Ces « cookies » éviteront également à 
        l’utilisateur de devoir fournir à chaque fois des informations 
        déjà communiquées et se souviendront que ces informations 
        ont été communiquées à une date antérieure.
 Il est toujours possible à l’utilisateur de repérer 
        l’existence de ces cookies et de les supprimer.
 Il est également possible pour l’utilisateur de s’opposer 
        à l’enregistrement de ces cookies en désactivant cette 
        fonction de son navigateur dans les options de navigation.
 Abonnement/ désabonnement à 
        une newsletterDes données nominatives ou non peuvent également vous être 
        demandées :
 - lors de l'inscription à la lettre électronique d'information 
        du réseau UNIOPSS-URIOPSS
 - ou si vous disposez d'un identifiant, dans l'espace dédié 
        à la gestion de votre profil.
 
 En renseignant le formulaire de gestion de profil, 
        L’URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes 
        pourra vous adresser une lettre d’information par voie électronique 
        sur l’actualité de l’URIOPSS et sur ses activités.
 A tout moment, vous pourrez demander à ne 
        plus recevoir ce type d’informations :
 - en modifiant vos données personnelles pour les adhérents 
        par l'espace dédié à la gestion de votre profil
 - en cliquant sur le lien de désinscription prévu à 
        cet effet dans chacune des lettre d’information que vous recevrez 
        par courrier électronique.
 V – INFORMATIONS TECHNIQUES
 Recommandations pour la visualisation 
        du sitePour visualiser les pages de ce site de manière optimale, nous 
        vous recommandons d’utiliser les navigateurs Web suivants : Internet 
        explore 6 et 7, Mozilla Firefox 1.5 et 2. Le site est optimisé 
        pour une résolution d’écran minimum 1024x768.
 AccessibilitéVI – APPLICATION DE LA LOI 
      FRANCAISELe présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 
        7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés 
        informatiques, problèmes de structure des réseaux de communication 
        ou difficultés d’ordre technique.
 L’accessibilité au site pourra également être 
        momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes 
        de maintenance nécessaires à sa mise à jour.
 
 Le 
        non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à 
        des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent 
        document est interprété selon le droit français et 
        relève de la compétence exclusive des tribunaux français. 
        Si l’une des dispositions du présent document se révélait 
        nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions 
        demeureraient applicables.
 |