Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016
L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.
Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014
Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...
CG 91 - Calendrier indicatif des appels à projets pluriannuels relevant de la compétence exclusive du Conseil général de l'Essonne, pour la création d'ESMS Texte du 06/02/2012
Recueil des Actes administratifs
Le Conseil Général de l'Essonne a publié un arrêté du 6 février 2012 fixant le calendrier prévisionnel indicatif des projets pluriannuels pour la c...
Calendrier indicatif des appels à projets pluriannuels du Conseil général de l’Essonne pour la création de services sociaux et médico-sociaux dans le champ de la prévention ou de la protection de l’enfance Texte du 14/09/2011
Recueil des Actes administratifs
Il s'agit d'un calendrier pluri-annuel pour le second semestre 2011 et le 1er semestre 2012.