L’URIOPSS Champagne Ardenne (Union Régionale Interfédérale des Œuvres et organismes Sanitaires et Sociaux), Association Loi 1901 dont le siège social se trouve 48, rue du Barbâtre, 51100 REIMS est propriétaire et assure la diffusion du site www.uriopss-ca.asso.fr .
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I – PRESENTATION DU SITE
Ce site a pour vocation de présenter l'expérience du réseau Uniopss-Uriopss sur les différents thèmes de la solidarité.

II – UTILISATION DU SITE
Qualité des informations
L’URIOPSS Champagne Ardenne apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
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Accès au Site
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Distribution d’un courriel
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III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
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IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES
Collecte de données personnelles de l’Utilisateur
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Utilisation et transmission des données personnelles
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES
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L’accessibilité au site pourra également être momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes de maintenance nécessaires à sa mise à jour.

VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE
Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.