Cette boîte à outils a été réalisée par l'Uriopss des Pays de la Loire avec le soutien de l'Agence Régionale de Santé (ARS), afin d'accompagner les représentants des Conseils de la Vie sociale dans l'exercice de leur mandat.

Dans le cadre de son partenariat avec l'ARS, l'Uriopss réalise chaque année des formations auprès des élus CVS dans les 5 départements ligériens. Ces rencontres ont permis de valider les thématiques présentées dans ce guide et capitaliser les informations et les bonnes pratiques.
Ce carnet de ressources a été co-construit dans le but de renforcer le sens du mandat des élus CVS, leur pouvoir d'agir et leurs compétences pour remplir leur rôle.

Les informations contenues dans ce guide ont été mise à jour suite au décret du 25 avril 2022 :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045668446.

La note récapitulative des changements applicables au 1er janvier 2023 est disponible ici :

https://www.uriopss-pdl.fr/sites/default/files/users/i.ruisseau/CVS/reforme_des_cvs_-_analyse.pdf

Retrouvez la boîte à outils ci-contre

SOMMAIRE :

QU'EST-CE QUE LE CONSEIL DE LA VIE SOCIALE (CVS) ?

1.1 Contexte

1.1.1 Cadre réglementaire
1.1.2 Définition de Conseil de la Vie Sociale
1.1.3 Qui participe au Conseil de la Vie Sociale ?
1.1.4 Rôle du représentant

1.2 Comment mettre en place le CVS ?

1.2.1 Fonctionnement
1.2.2 Elections des membres du Conseil de la Vie Sociale

1.3 Quels thèmes aborder en CVS ?

1.3.1 Compétences

LA VIE DU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale

2.1.1 Convocation et ordre du jour
2.1.2 Recueillir la parole des familles et des résidents
2.1.3 Conditions favorables pour le CVS

2.2 Animer une réunion CVS

2.2.1 Préparer une réunion du Conseil de la Vie Sociale
2.2.2 Le jour J : déroulement de la réunion

Quelques conseils pour l'animation
2.3 Après la réunion CVS

2.3.1 Compte rendu et relevé de conclusions
2.3.2 Restituer les informations

CONNAITRE, SE FAIRE CONNAITRE, RENOUVELER LE CVS

3.1 Comment communiquer ?
3.2 Quand parler du CVS ?

ANNEXES

EXEMPLES et MODELES DE DOCUMENT