CD 93 : calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap
Un arrêté du 12 avril 2017 fixe le calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et méd...
Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016
L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.
Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014
Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...
DDCS 93 : Calendrier prévisionnel 2011 des appels a projets sociaux ou medico- sociaux, pour les projets de création, de transformation ou d'extension d'ESMS Texte du 11/07/2011
Parution du calendrier prévisionnel de la DDCS 93 pour l'année 2011. Vous trouverez l'arrêté en pièce jointe.