Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014
Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...
Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG75 pour la création d'ESMS Texte du 15/02/2013
Recueil des Actes administratifs
Il s'agit d'un calendrier modificatif qui reporte des projets en 2013 prévus initialement en 2012....
Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG75 pour la création d'ESMS - Modificatif Texte du 25/07/2013
Recueil des Actes administratifs
Ce calendrier prévoit notamment, en plus des créations d'établissement indiquées dans le calendrier arrêté le 15 février 2013, la création d'un EHP...
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...
CG 75 - Calendrier 2012 des appels à projets Texte du 25/01/2012
Recueil des Actes administratifs
La DASES de Paris a fixé son calendrier d'appels à projets pour 2012...
Modification du calendrier d'appels à projets 2011 CG 75 Texte du 25/10/2011
Cet arrêté vient modifier le calendrier prévisionnel 2011 du département de Paris fixé par un arrêté du 9 février 2011. Vous trouverez le calendrier e...
Modification du calendrier d'appels à projets 2011 CG 75 Texte du 22/09/2011
Cet arrêté vient modifier le calendrier prévisionnel 2011 du département de Paris fixé par un arrêté du 9 février 2011. Vous trouverez le calendrier e...
Calendrier prévisionnel 2011 des appels à projets du Département de Paris Vous trouverez ci-joint le calendrier prévsionnel des appels à projets sociaux et médico-sociaux du Département de Paris.
Attention, ce calendrier concernent les appels à projets relevant de la seule compétence du Département de Paris.
Calendrier indicatif d’appels à projets conjoints de l’ARS IdF et du Département de Paris pour la création d’établissements sociaux et médico-sociaux Texte du 18/05/2011
Recueil des Actes administratifs
L'Ars Ile de France et le Conseil général de Paris publie conjointement un calendrier prévisionnel d'appels à projets pour les établissements médic...