| Pluriannualité et CPOM | 
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
				
	
									
				
				
				
				
	|  | 
				
				
				
                
                
                
                
			    
				
					
					
							
    
    
    
    
    
    
        
    
    
    
    
    
    
    
        
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | A la une | 
        
        
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
    
        
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Demi journée d'information du 26.06.2012 relative aux CPOM dans le secteur social et médico social : consultez toutes les interventions ! 
 Le 26 juin 2012, l'URIOPSS IdF a organisé une demi-journée d'informations intitulée " CPOM dans le social et le médico-social : où en est-on ? ".Vous trouverez ci-joint les interventions des organismes et institutions suivants :
 - L'Uriopss IdF
 
 |  Note d'information
 |  
|  | Mis à jour le : 27/06/2012 | Lire la suite>> |  
|  |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Congrès Uniopss 2010 – Atelier B6 : La coopération : enjeux politiques et stratégiques et pratiques associatives Document du 14/04/2010
 
 La question des regroupements, mutualisations et coopérations, enjeu fort pour les associations sanitaires, sociales et médico-sociales, a fait  l’objet d’un atelier lors du Congrès de l’Uniopss, le jeudi 28 janvier, à Lyon. Comment, dans le context...
 
 |  Analyse - synthèse de documents
 |  
|  | Mis à jour le : 14/04/2010 | Lire la suite>> |  |
 |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        |   
                                
                                    | 
                                            
|  | Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens Publié le
                        08/09/2008
 Auteur(s) : 
                        Uniopss
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 -
                        08/09/2008
 
 Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
                     
 |  Ouvrage
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    08/10/2009 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
        
    
    
    
    
    
    
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Autres actualités | 
        
        
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
    
        
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Programmation des CPOM Conseil Départemental de Paris - ARS IDF: 2017-2021 
 La programmation des CPOM médico sociaux (PA ou PH) sous la compétence conjointe du Conseil Départemental de Paris et l'Agence Régionale de Santé Ile de France, vient d'être publiée par arrêtés les 2 et 13 janvier 2017.  Ci joint:  - L’arr...
																		 
 |  Note d'information
 |  
|  | Mis à jour le : 13/01/2017 | Lire la suite>> |  |
 |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | CPO des avancées et des ambiguïtés Publié le
                        19/01/2011
 Auteur(s) : 
                        Delphine Guilet et Carole Salères
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 Union Sociale
                        -
                        19/01/2011
 
 Le nouveau modèle de convention de subvention s’impose dans l’administration centrale, tandis que les collectivités territoriales sont uniquement invitées à s'en emparer.Les associations s’inquiètent du recours croissant de la mise en concurrence da...
 
 |  Article de presse
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    19/01/2011 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Circulaire DGAS/1A n° 2006-324 du 20 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre de contrats d'objectif et de moyens dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Texte du 20/07/2006
 Bulletin Officiel Solidarite Sante
 Cette circulaire définit, pour l'année 2006, les critères retenus afin de pouvoir éventuellement bénéficier d'une aide à la contractualisation, ainsi ...
 
 |  Circulaire
 |  
|  | Mis à jour le : 26/02/2008 | Lire la suite>> |  
|  |  |  | 
                
            
            
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Publications | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        |   
                                
                                    | 
                                            
|  | Cahier de l'Uniopss n°20 : Les Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens Publié le
                        08/09/2008
 Auteur(s) : 
                        Uniopss
 Editeur(s) : 
                            Uniopss
 -
                        08/09/2008
 
 Confortés par la loi 2002-2, les très médiatiques contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont fortement encouragés par les pouvoirs publics. Ces dispositifs participent d’un mouvement d’ensemble de nouvelle régulation du secteur social et...
                     
 |  Ouvrage
 |  
|  | Mis à jour le : 
                    08/10/2009 | Lire la suite>> |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  | 
        
        
    
						
					
							
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
    
        
    
    
        
        
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
												
	
			
	
        
        
            
            
                | Appartenances inter-associatives | 
        
        
        
        
        
        
    
    
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
	
    
        
            
                
                
                
                
                    
                        | 
                                
                                    | 
                                            
|  | Résultats de l'enquête DGAS sur les CPOM et GCSMS Document du 16/04/2009
 
 Les résultats et conclusions de l'enquête "politique de contractualisation et de restructuration du secteur social et médico-social : bilan 2007-2008", c’est-à-dire sur les CPOM et les GCSMS, viennent d'être diffusés.Ci-joint le courrier du DGAS, le...
 
 |  Analyse - synthèse de documents
 |  
|  | Mis à jour le : 22/04/2009 | Lire la suite>> |  
|  |  |  | 
                
            
            
        
    
        
        
        
            
                
            
        
        
            |  |